Vendredi, l’Office of the Comptroller of the Currency (OCC) a publié une lettre réaffirmant que plusieurs activités crypto étaient légales pour les banques, incluant la garde, les stablecoins ou les nœuds de réseaux. Avec ces nouvelles interprétations, tout cela sera désormais bien plus simple. Voyons cela en détail.
L’OCC simplifie les activités crypto pour les banques
Avant l’élection de Donald Trump, les banques américaines pouvaient se montrer timides en matière de cryptomonnaies. Par ailleurs, nous avons découvert ces derniers mois que la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) faisait pression sur les établissements afin de les dissuader de s’engager dans l’écosystème blockchain.
Seulement voilà, plusieurs activités liées aux actifs numériques sont bel et bien autorisées depuis plusieurs années, et l’Office of the Comptroller of the Currency (OCC) a réaffirmé ses interprétations juridiques sur le sujet.
Ainsi, les banques sont notamment autorisées à proposer les services suivants :
- Activités de garde de cryptomonnaies ;
- Détenir des dépôts en dollars servant à collatéraliser des stablecoins ;
- S’engager dans des activités de stablecoins ;
- Opérer des nœuds de réseau.
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En réalité, toutes ces activités ont déjà été autorisées entre juillet 2020 et janvier 2021 par le biais de 3 lettres d’interprétations. Cependant, une nouvelle lettre était venue confirmer ceci le 18 novembre 2021, en demandant quelques complexités réglementaires supplémentaires, comme l’obligation de « notifier par écrit à son autorité de contrôle son intention de se livrer à l’une des activités mentionnées dans les lettres d’interprétation ».
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Ensuite, la banque se devait d’attendre d’avoir reçu une « notification écrite de non-objection » de ladite autorité de contrôle, avant de mener de telles opérations, ce qui a pu conduire aux pressions que nous avons rappelées plus haut.
Désormais, cette nouvelle lettre rend cette lourde procédure caduque, l’OCC mettant en avant le fait qu’elle a depuis gagné en « connaissances et expertise » :
Sur la base de cette expérience de surveillance, l’OCC a déterminé que la lettre d’interprétation 1179 n’était plus nécessaire. Cette annulation vise à réduire la charge, à encourager l’innovation responsable et à améliorer la transparence. L’annulation garantira également que les activités bancaires seront traitées de manière cohérente, quelle que soit la technologie sous-jacente.
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Dans le modèle précédent, les interprétations de l’OCC laissaient libre cours à d’autres autorités pour apposer leur veto de manière arbitraire, alors même que ces activités étaient parfaitement légales. Si les activités réaffirmées dans cette lettre ne sont donc pas inédites en tant que telles, la facilité avec laquelle elles peuvent maintenant être opérées pourrait démocratiser encore un peu plus les technologies blockchain dans le secteur bancaire.
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Source : OCC
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Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d’acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J’ai souvent l’opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l’industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.
Vincent Maire
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